Toute association est tenue de contracter une assurance « responsabilité civile ». Celle-ci couvre les sinistres causés par l’association, ses salariés, ses membres. Elle est différente de celle proposée par la plupart des fédérations, surtout sportives, qui couvre chaque membre, indépendamment, en cas d’accident. Si cette assurance n’est pas obligatoire, elle est vivement conseillée, d’autant qu’elle est souvent très abordable.
Toutefois, chaque membre peut être déjà couvert par une assurance propre. Il faut pour cela bien relire ses contrats « habitation », RC, voire l’assurance de sa carte bancaire.
A noter enfin que les associations sportives sont tenues d’informer leurs membres sur la nécessité de cette assurance, souvent proposée en même temps que la licence.
Bonjour,
J ai une association sportive. Je reçois donc les passeport temps de la CAF.
La plus part de mes adhérents ne font pas de compétition, je paie tout de même la licence à tous mes inscrits à la fédération en tant que licence sportive. Alors que parmi eux seul 10 Personnes font des compétitions.
Pourriez-vous vous me conseiller et me donner la différence sur ces inscriptions.
Cordialement