Pour certains sports à risques, comme par exemple la natation, le canoë, le tir sportif, le tir à l’arc, le législateur impose un encadrement spécifique : les encadrants doivent être majeurs et posséder des qualifications spécifiques à l’activité, comme un diplôme d’éducateur sportif (code du sport : articles L.212-1 à L.212-14, R.212-1 à R.212-6 et R.212-85 à R.212-87, annexe II-1 de l’article A.212-1). Le nombre de participants, le nombre d’encadrants et le lieu de l’activité sont également encadrés.

Par exemple, pour une séance de natation se déroulant dans une piscine surveillée, la baignade ne peut pas avoir lieu sans la présence dans l’eau d’un animateur de la structure. Il doit y avoir au moins 1 éducateur pour 5 enfants s’il y a des enfants de moins de 6 ans, 1 éducateur pour 8 enfants si tous les enfants ont plus de 6 ans.

Toute association est tenue de contracter une assurance « responsabilité civile ». Celle-ci couvre les sinistres causés par l’association, ses salariés, ses membres. Elle est différente de celle proposée par la plupart des fédérations, surtout sportives, qui couvre chaque membre, indépendamment, en cas d’accident. Si cette assurance n’est pas obligatoire, elle est vivement conseillée, d’autant qu’elle est souvent très abordable.

Toutefois, chaque membre peut être déjà couvert par une assurance propre. Il faut pour cela bien relire ses contrats « habitation », RC, voire l’assurance de sa carte bancaire.

A noter enfin que les associations sportives sont tenues d’informer leurs membres sur la nécessité de cette assurance, souvent proposée en même temps que la licence.

Il faut distinguer, au sein d’une association sportive, la différence entre l’adhésion  et la licence.
L’adhésion permet de participer aux activités et à la vie de l’association.
La licence permet elle, de participer aux compétitions de la Fédération, et de s’investir dans la vie fédérale.
En théorie, la licence n’est pas obligatoire pour tous les membres de votre club, s’ils ne pratiquent pas de compétition. De même, un bénévole peut ne pas être membre de l’association. (Toutefois, cela signifie qu’il n’est pas non plus assuré en cas d’accident !)
En pratique, il vaut mieux être titulaire de l’adhésion, qui en général, comporte la licence fédérale, afin d’être couvert en toutes circonstances. Si ce n’est pas inscrit dans la loi, il est utile de l’inscrire dans votre règlement intérieur.